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Arrêtés municipaux

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Les Arrêtés municipaux de 2026

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10 - Arrêté relatif à la réglementation temporaire du stationnement à l'occasion d'un déménagement

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9 - Arrêté relatif à la pose d'une enseigne

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8 - Arrêté relatif à la restriction de circulation pour travaux (CITEOS)

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7 - Arrêté constitutif d'une régie de recettes

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6 - Arrêté relatif à la nomination du régisseur titulaire et suppléant

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5 - Arrêté relatif à l'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson pour le 13 juillet

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4 - Arrêté relatif à l'autorisation d'ouverture d'un débit de boisson temporaire

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3 - Arrêté relatif à l'autorisation d'une brocante et restriction de circulation

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2 - Arrêté relatif à l'attribution nominative d'un emplacement de stationnement pour taxi

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1- Arrêté relatif à la restriction de circulation pour la fête des voisins

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Les Arrêtés municipaux de 2025

Les Arrêtés municipaux de 2024

Les Arrêtés municipaux de 2023

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arrêté relatif aux travaux pour la réalisation d'un terrassement pour la création d'un branchement d'eau potable situé entre 383 et 415 Grande rue - 16.05.2023

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arrêté relatif aux travaux pour la réalisation de la purge de la chaussée pour le Compte du CD 60 sur la D 934 Grande Rue - 15.06.2023

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arrêté relatif aux travaux de sondage du sol - 26.10.2023

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arrêté relatif aux travaux de maintenance pour l'ensemble des rues de la Commune - 07.02.2023

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arrêté relatif aux travaux de création d'un parking pour véhicules légers rue de Couarcy, au lieu dit le Jeu d'Arc - 29.09.2023

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arrêté relatif aux travaux d'assainissement et d'eau potable de la Sente Ravaux - 17.11.2023

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arrêté relatif au recensement de la population - 12.09.2023

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arrêté relatif à la fête des voisins du 26.05.2023 - 26.05.2023

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arrêté relatif à la brocante et la circulation du 27.08.2023 - 04.08.2023

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arrêté relatif à la brocante du 27.08.2023 - 22.08.2023

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arrêté de police relatif à la circulation sur la RD 934 pour des travaux de remplacement des joints améliorés et des trottoirs sur l'ouvrage d'art du canal du Nord - 16.11.2023

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    Les Arrêtés municipaux de 2022

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    arrêté relatif aux travaux de maintenance par la société CITEOS pour l'ensemble des rues de la communes - 25.07.2022

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    arrêté relatif aux travaux de maintenance par la société CITEOS pour l'ensemble des rues de la communes - 15.02.2022

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    arrêté relatif au renforcement d'un appui aérien par la société SOBECA à Beauvais pour le compte de SOGELINK - 07.01.2022

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    arrêté relatif à l'organisation d'un vide-maison les 18 et 19 juillet 2022 - 17.05.2022

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    arrêté relatif à l'interruption de circulation pour les travaux d'abattage d'arbres sur la D598 - 06.12.2022

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    arrêté relatif à la fête des vosins du 20.05.2022 - 17.05.2022

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    arrêté relatif à la brocante et à la circulation du 28.08.2022 - 05.08.2022

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    arrêté relatif à la brocante du 28.08.2022 - 05.08.2022

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    Les Arrêtés municipaux de 2021

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    arrêté relatif aux travaux de terrassement sur le trottoir pour le renouvellement d'un poteau incendie - 03.05.2021

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    arrêté relatif aux travaux de terrassement sur le trottoir pour le renouvellement d'un poteau incendie - 02.04.2021

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    arrêté relatif aux travaux de remplacement de la canalisation d'eau potable en encorbellement sur le pont de Couarcy - 20.07.2021

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    arrêté relatif aux travaux de maintenance par la société CITEOS pour la Grande Rue, Rue de Couarcy et Rue du Moulin et Rue des belles saules - 13.07.2021

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    arrêté relatif aux travaux de branchement électrique sur le trottoir rue du moulin - 01.04.2021

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    arrêté relatif à l'organisation d'un vide-maison - 04.06.2021

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    arrêté relatif à l'interdiction tempporaire de circulation et de stationnement le 12.07.21 - 07.06.2021

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    arrêté relatif à l'interdiction de circulation et de stationnement le 12.07.21 - 07.06.2021

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    arrêté relatif à l'instauration d'une interdiction de stationnement RD 598 bis- 12.11.2021

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    arrêté relatif à l'instauration d'une interdiction de stationnement RD 598 - 12.11.2021

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    arrêté relatif à l'aménagement d'accès avec abaissement de bordures de trottoirs au 773 Grande Rue - 21.09.2021

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    arrêté relatif à la fête des voisins du 24.09.21 - 14.09.2021

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    arrêté relatif à la brocante et circulation du 29.08.21 - 20.08.2021

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    arrêté relatif à la brocante du 29.08.21 - 19.08.2021

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    Les Arrêtés municipaux de 2020

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